Les instances du personnel

CSE

Qu’est-ce que c’est ?

Le CSE est le Comité Social d’Etablissement.
Le Comité Social d’Etablissement (CSE) est une instance de représentation du personnel dans les établissements de la fonction publique hospitalière.

Qui y participe ?

Le CSE comprend la direction et une délégation du personnel (les membres du CSE sont élus par les agents pour une durée maximale de 4 ans).
Différents agents peuvent également y participer en fonction des sujets à l’ordre du jour.

A quoi sert-il ?

Le CSE a pour objectif de représenter le personnel, examiner les questions collectives de travail ainsi que les conditions de travail et faire vivre le dialogue social.
Les membres du CSE vont par exemple être consultés sur des thèmes tels que le règlement intérieur, l’accessibilité des services, la qualité des services, la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences, le plan de formation, …
Ils seront informés du rapport d’activités, de la situation budgétaire, …

La fréquence ?

Le CSE se réunit une fois par trimestre soit 4 fois par an.


F3SCT

Qu’est-ce que c’est ?

Le F3SCT (formation spécialisée en matière de santé, sécurité et conditions de travail) est une instance de représentation du personnel dans les établissements de la fonction publique.

Qui y participe ?

Le F3SCT comprend la direction et une délégation du personnel (les membres du F3SCT sont élus par les agents pour une durée maximale de 4 ans).

A quoi sert-il ?

La compétence de la F3SCT porte aussi bien sur l’organisation du travail (charge, rythme, pénibilité) que sur l’environnement physique du travail (bruit, température, poussière…), le temps et les horaires de travail, l’aménagement des postes de travail et l’impact des nouvelles technologies sur les conditions de travail. A travers des visites, des enquêtes, des expertises, il a pour mission de contribuer à l’amélioration des conditions de travail, la sécurité des agents au travail, la protection de la santé physique et la protection de la santé mentale. En 2023 le F3SCT a effectué l’inventaire de tous les matériels à la disposition des agents dans les structures de Sénéos. En 2024, il travaillera sur les ambiances lumineuses.

La fréquence ?

Le F3SCT se réunit une fois par trimestre soit 4 fois par an.